Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEMOIRE VIN APPELLATION GAILLAC ROUGE ET BLANC
DAVID FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3240047
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2023
MEMOIRE VIN APPELLATION GAILLAC ROUGE ET BLANC de DAVID FRANCOIS

Présentation de la marque MEMOIRE VIN APPELLATION GAILLAC ROUGE ET BLANC

Déposée le 25 juillet 2003 par DAVID FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEMOIRE VIN APPELLATION GAILLAC ROUGE ET BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est DAVID FRANCOIS domicilié(e) LIEU DIT LES FORTIS - 81310 - LISLE SUR TARN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAVID FRANCOIS domicilié(e) LIEU DIT LES FORTIS - 81310 - LISLE SUR TARN - France.

La marque MEMOIRE VIN APPELLATION GAILLAC ROUGE ET BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEMOIRE VIN APPELLATION GAILLAC ROUGE ET BLANC est expirée depuis le 25 juillet 2023.

DAVID FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT VIN APPELLATION GAILLAC ROUGE ET BLANC


DAVID FRANCOIS - LIEU DIT LES FORTIS - 81310 - LISLE SUR TARN - France


DAVID FRANCOIS - LIEU DIT LES FORTIS - 81310 - LISLE SUR TARN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2013 n°2535905 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-18

Vin appellation gaillac.